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ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR
Société par Actions simplifiée
Au capital de 2.561.154,24 Euros
Tour Trinity – 1 bis Esplanade de la Défense
92400 Courbevoie
RCS Nanterre n°794 137 737
N° individuel de TVA : FR 873 045 777 94
Tél : 01.49.37.73.77
Fax : 01.49.37.72.60
Adresse électronique : acousticien@afflelou.net
Hébergeur :
CLARANET,
2 RUE BREGUET
75011 PARIS
01 85 65 32 52
Directeur de la publication
Monsieur Anthony AFFLELOU
Propriété Intellectuelle
Le site www.alainafflelou-acousticien.fr est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle (ci-après le « Site »).
Le Site et chacun des éléments qui le composent (à l’exception des marques et modèles de tiers) sont la propriété exclusive de ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR. Toute reproduction ou utilisation de l’un quelconque des éléments qui le composent est interdite.
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ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.
Règlementation et législation applicable en matière « d’audioprothèse »
Vous trouverez sous les liens suivants la législation et la réglementation applicables en matière d'audioprothèse :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000006171563?codeTitle=Code+de+la+sant%C3%A9+publique#LEGISCTA000006171563
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000006178738/#LEGISCTA000006178738
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037615111/
Déclarer un effet indésirable
Vous avez la possibilité d’adresser à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé tout signalement ou alerte concernant un produit qui présenterait un effet indésirable par le lien suivant :
https://ansm.sante.fr/page/formulaire-dispositifs-medicaux
Devis gratuit
Conformément à l’arrêté du 28 avril 2017 modifié par l’arrêté du 29 août 2019 relatif à l’information de l’assuré social ou de son ayant droit sur les conditions de vente des produits et prestations d’appareillage des déficients de l’ouïe et d’optique-lunetterie, il est communiqué un devis gratuit préalablement à la conclusion de la vente.
(a) Test non médical. Il ne remplace pas un suivi régulier par un ORL qui est le seul à même de diagnostiquer un trouble auditif et de prescrire un traitement adapté.
(b) Sous réserve d’une prescription médicale. Un dépôt de garantie pourra vous être demandé.
(c) Pour l’achat d’une paire d’aides auditives de classe 2, bénéficiez pour 1€ de plus d’une 2nde paire d’aides auditives de même marque de classe I. Offre valable dans tous les magasins ALAIN AFFLELOU ACOUSTICIEN de France jusqu’au 31 décembre 2024. Non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours à l’exception de NEXT YEAR et de l’offre Croisée. Voir conditions en magasin.
(d) Cette garantie couvre les vices de forme, les défauts de fabrication et les pannes dues à un usage habituel de l’appareil. ALAIN AFFLELOU Acousticien est tenu aux garanties légales de conformité et des vices cachés des produits vendus.